J.O. 66 du 18 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 mars 2007 portant nomination au conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale


NOR : SANS0721141A



Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille en date du 14 mars 2007, sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale :


En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation

De la Confédération générale du travail (CGT)


Titulaires :

M. Naton (Jean-François).

M. Melis (Jean-Claude).

Suppléants :

Mme Ferreira (Caroline).

M. Palleiro (Raymond).


De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)


Titulaires :

M. Rames (Ange-Marie).

M. Mallet (Jean-Claude).

Suppléants :

M. Bost (Jean-Louis).

M. Ollivier (David).


De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)


Titulaires :

M. Popieul (Guy).

Mme Crisinel (Bernadette).

Suppléante :

Mme Rouzies (Françoise).


De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)


Titulaire :

M. Hoguet (André).

Suppléant :

M. Vandenboomgaerde (Pierre-Alexis).


De la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)


Titulaire :

Mme Viguier (Michèle).

Suppléant :

M. Fichet (Jean-Claude).


En tant que représentants des employeurs, sur désignation

De l'Union professionnelle artisanale


Titulaires :

M. Boguet (Daniel).

M. Almeras (Serge).

Suppléants :

Mme Hautin (Agnès).

M. Pineau (Christian).


En qualité de président

ou vice-président du conseil d'administration

De la Caisse nationale de l'assurance maladie

des travailleurs salariés (CNAMTS)


M. Régereau (Michel), président.

M. Buisson (Jean-René), vice-président.


De la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)


M. Deroussen (Jean-Louis), président.

Mme Lecoultre (Roselyne), vice-présidente.


De la Caisse nationale de l'assurance vieillesse

des travailleurs salariés (CNAVTS)


Mme Karniewicz (Danièle), présidente.

M. Lesca (Marcel), vice-président.


De l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)


M. Burban (Pierre), président.

M. Chanu (Pierre-Yves), vice-président.